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Mentions Légales

 

Mentions

Enseigne : ELIO MURAT

Entreprise Individuelle (E.I.) - Artiste-Auteur : SIREN 903 192 433 / SIRET 903 192 433 00014

Gérant E.I., Webmaster et Responsable de la Publication : Régis FRANCOIS 19 rue de Croulebarbe 75013 PARIS

Site web : www.eliomurat.com

Hébergeur : WIX / WIX Online Platform Limited / 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland /

mail : contact@eliomurat.com

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Droits sur l'oeuvre

ELIO MURAT est titulaire des droits d'auteur de son oeuvre, au sens de la loi française. 

Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site www.eliomurat.com appartiennent à ELIO MURAT. Son autorisation écrite préalable est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.

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Droits de propriété intellectuelle

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L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable d’ELIO MURAT, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.

Pour toute question, demande ou complément d’information, écrire à : contact@eliomurat.com.

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Le client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante : 

ELIO MURAT 

A l'attention de Régis FRANCOIS
19 rue de Croulebarbe
75 013 PARIS

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